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1. Présentation du site

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Propriétaire : BioSerenity
Créateur : BioSerenity
Responsable publication : BioSerenity
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : vincent.mairy@bioserenity.com
Hébergeur : www.aquaray.fr

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site www.bioserenity.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.bioserenity.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par BioSerenity, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site www.bioserenity.com est mis à jour régulièrement par BioSerenity. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. Description des services fournis

Le site www.bioserenity.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

BioSerenity s’efforce de fournir sur le site www.bioserenity.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site www.bioserenity.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.bioserenity.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

 

Informations destinées au grand public concernant le produit dénommé : Neuronaute ®

  • Le Neuronaute ® (comprenant un ensemble corps et un ensemble tête) est un appareil d’enregistrement des signaux biophysiologiques qui peut être couplé à un enregistrement vidéo. Le dispositif, manipulé par un médecin, peut être utilisé dans le cadre d’un usage clinique : mesure d’EEG ; mesure d’ECG ; mesure d’EMG (hors EMG lié aux mouvement mandibulaire).
  • Le nom du fabricant : BioSerenity ™.
  • Nous vous invitons expressément à lire attentivement les instructions figurant dans le manuel ou sur l’étiquetage remis au professionnel de santé.
  • L’utilisation du dispositif doit être contrôlée par un spécialiste médical expert qui en prescrit l’usage et vérifie le bon fonctionnement de l’enregistrement des signaux.
  • Ce dispositif médical est un produit de santé réglementé qui porte, au titre de cette réglementation, le marquage CE.
  • Date de dernière modification de la version 1.0.2 : 04 janvier 2017.

Informations destinées aux professionnels de santé concernant le produit dénommé : Neuronaute ®

  • Le Neuronaute ® (comprenant un ensemble corps et un ensemble tête) est un appareil d’enregistrement des signaux biophysiologiques qui peut être couplé à un enregistrement vidéo. Le dispositif, manipulé par un médecin, peut être utilisé dans le cadre d’un usage clinique : mesure d’EEG ; mesure d’ECG ; mesure d’EMG (hors EMG lié aux mouvement mandibulaire).
  • La classe du DM : IIa.
  • Le nom de l’organisme habilité qui a établi l’évaluation de conformité : BSI 0086 – Certificat CE n° CE 631058.
  • Le nom du fabricant : BioSerenity ™.
  • Les informations indispensables pour un bon usage figurent dans le manuel utilisateur disponible en ligne.
  • Nous vous invitons expressément à lire attentivement les instructions figurant dans le manuel ou sur l’étiquetage remis au professionnel de santé.
  • Le Neuronaute n’est pas pris en compte par les organismes d’assurance maladie pour son remboursement.
  • Date de dernière modification de la version 1.0.2 : 04 janvier 2017.

 

4. Limitations contractuelles sur les données techniques

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9. Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.bioserenity.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

10. Les principales lois concernées

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

11. Lexique

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

 

Dernière mise à jour le 06 janvier 2017